Blog

Le jargon de la finance fourmille d’expressions étranges pour les non-initiés. C’est le cas des obligations. Sans doute moins sexy et moins médiatisées que les actions, leurs contours restent flous pour le profane. Quelle est leur définition et leur fonctionnement? A quoi servent-elles? Zoom sur les obligations…

Qu’est-ce qu’une obligation ?

De même que les particuliers, les entreprises et les gouvernements ont besoin d’argent pour le financement de leurs projets. Toutefois, à la différence des particuliers, ces projets engendrent des besoins financiers immenses qu’une seule banque ne saurait satisfaire. D’où le recours aux obligations.

Les obligations sont donc des titres de créances négociables utilisés par les entreprises et les Etats pour lever de l’argent sur les marchés financiers.

L’entité qui vend l’obligation est appelée “l’émetteur”. On peut donc concevoir l’obligation comme la dette d’un emprunteur (l’émetteur) envers un prêteur (l’investisseur).

Comment ça fonctionne ?

Quand on place son argent durement gagné, on s’attend naturellement à un retour sur investissement. Dans le cadre des obligations, l’émetteur doit payer une prime à l’investisseur. Elle est payée sous forme d’intérêts à taux prédéterminés qu’on désigne sous l’appellation “coupon”. La date à laquelle l’émetteur doit rembourser la valeur nominale (la somme empruntée) est la appelée la date échéance.

Les obligations sont des titres à revenu fixe. Vous savez exactement quel sera le montant de votre remboursement si vous gardez le titre jusqu’à échéance. En effet, pendant leur durée de vie, les obligations font l’objet d’une cotation en bourse, ce qui vous laisse le loisir de les revendre avant échéance.

Illustration: supposons que vous achetiez une obligation ayant une valeur nominale de 1500 euros avec un coupon à 5% et une échéance de 5 ans. Vous allez recevoir 75 euros (1500 * 5%) par an durant les prochaines cinq années.

Il existe d’autres formes d’obligation comme les obligations à taux variable et les obligations indexées sur l’inflation.

Les obligations à taux variable sont des obligations dont le coupon n’est pas fixe. Il est indexé sur un taux de marché à court terme comme le LIBOR, auquel s’ajoute un taux fixe.
Les obligations indexées sur l’inflation sont des obligations dans lesquelles le coupon est réévalué pour que sa valeur reste la même dans le temps que celle voulue à l’émission.

Quid de la fiscalité ? 

Les produits d’obligation sont soumis à un prélèvement à la source obligatoire de 24 % qui constitue un acompte d’impôt sur le revenu. Cet acompte est ensuite déduit du montant de l’impôt à payer l’année suivante au titre du versement des intérêts et dividendes.
Si le montant de l’acompte est supérieur au montant de l’impôt dû, l’excédent d’impôt sera restitué.

A l’inverse, si le montant de l’acompte est inférieur au montant de l’impôt dû, car le contribuable est imposé à un taux marginal supérieur (30 % ou plus), la différence sera rajoutée à son impôt à payer.

Les épargnants dont le revenu fiscal de référence de l’année N-1 est inférieur à un certain montant peuvent demander à être dispensés du prélèvement de l’acompte.

Le fond socialement responsable (appelé aussi ISR) est un investissement dans une entreprise qui intègre des critères environnementaux, sociaux ou de gouvernance dans sa gestion financière.

Historique

Apparu au XVIIIe siècle dans un mouvement religieux engagé contre l’esclavage, l’ISR moderne apparaît en 1971 avec le « Pax World Found ». En France c’est en 1983, avec le crédit coopératif dont les fonds permettent la création d’entreprises dans les pays du « tiers-monde ».
Depuis 2005 on note une croissance de ce type d’investissement car l’économie mondiale semble se soucier de plus en plus de l’environnement et de la gestion des risques liés aux impacts de l’homme sur celui-ci.
Malgré tout, ce modèle de placement a toujours du mal à se populariser dans notre pays car la culture d’épargne française reste très différente de celle de nos voisins anglo-saxons. Cela a un impact direct sur les entreprises écologiques (ou éco-industries) qui sont moins favorisées en France qu’à l’étranger.

Entreprise et approche

Les fonds servent donc soit :

• Aux entreprises ou à un groupe d’entreprises dont les buts sont écologiques ou sociaux
• Aux secteurs ou au développement des secteurs écologiques ou sociaux dans les autres entreprises

Il existe plusieurs grandes approches de ce type de fonds :

• La sélection ESG : les entreprises ayant les meilleures pratiques sont les mieux notées (via une agence de notation type Vigeo)
• L’exclusion : les entreprises ne respectant pas les normes ou les conventions internationales peuvent être exclues ou uniquement les secteurs d’activité incompatibles
• L’approche thématique : seules certaines entreprises (ayant des activités ou favorisant des pratiques en lien avec le fond) peuvent en bénéficier
• L’engagement actionnarial : les investisseurs s’impliquent dans les engagements environnementaux ou sociaux.

Garanties et récupération des fonds

Le capital de ces fonds n’est pas garanti car les actifs peuvent baisser. Parmi l’ensemble des fonds disponibles, seuls les monétaires sont les moins risqués.
L’argent peut être récupéré par ordre de rachat sur la base de la prochaine valeur des fonds. Cette dernière est généralement calculée quotidiennement.
Les produits du fond socialement responsable peuvent distribuer ou capitaliser des revenus.

Et fiscalement parlant ?

D’un point de vue fiscalité, cela dépend des titres détenus. Les revenus sont taxés distinctement selon qu’ils proviennent d’actions ou d’obligations. « Le barème progressif est appliqué, mais une retenue à la source, non libératoire, de 21 % pour les dividendes et de 24 % pour les intérêts est effectuée lors de l’encaissement. Les plus-values sur les fonds ISR sont imposées au barème progressif dès le premier euro de cession. Les 15,5 % de prélèvements sociaux sont dus. Les moins-values s’imputent sur des gains de même nature. Elles peuvent même être reportées pendant dix ans ».

Si les fonds ISR sont détenus dans des enveloppes de type « plan épargne… » ou assurance vie, ils subissent la fiscalité applicable à ces enveloppes.

Comment y souscrire ?

Vous pouvez souscrire ses fonds auprès des banques, des conseillers de gestion de patrimoine, ou sur des plates-formes en ligne type « Boursorama ».

De nos jours, les compte-titres permettent de disposer plus facilement d’un portefeuille d’actions et d’obligations conséquent, avec les avantages fiscaux qui en découlent.

Définition d’un compte-titres

Les comptes-titres sont des comptes avec des titres et valeurs mobilières. Ouvrables auprès d’une banque ou de votre courtier, ils permettent d’investir dans des actions, et des obligations, en France, ou à l’international. Détenir un compte-titre confère de nombreuses facilités à son titulaire. En effet, il permet de faire plusieurs types de placements, sans limites d’investissement, ou de plafond de retrait. Les comptes-titres sont affectés exclusivement aux valeurs mobilières, et se rattachent à un compte courant joint, lequel permet d’investir dans les actions et obligations.

L’ouverture d’un compte titre

Ouvrir un compte titre est gratuit. L’ouverture peut se faire en agence, avec l’accompagnement d’un conseiller personnel, ou via une banque en ligne. Il est également possible de solliciter les services d’un courtier. Tout individu ayant la capacité juridique à contracter peut souscrire à un compte-titre. Il suffit de fournir une pièce d’identité, un relevé d’identité bancaire ainsi qu’un justificatif de domicile. Après la signature du formulaire d’ouverture et de la convention de compte, le titulaire sera évalué sur ses connaissances boursières, au moyen d’un questionnaire obligatoire. Ce n’est qu’au bout de cette procédure, qu’un numéro de compte est attribué au dossier constitué.

Les modes de gestion d’un compte-titre :

• Individuel : À moins d’établir une procuration, seul le titulaire d’un compte titre peut y effectuer des opérations.
• Compte joint : Si le compte appartient à deux personnes (deux époux), chaque copropriétaire peut faire des opérations à son compte
• Compte indivis : L’indivision d’un compte-titre se résume au partage de la propriété de ce compte entre plusieurs détenteurs. Dans le cas échéant, il est obligatoire d’obtenir l’accord de tous pour faire des transactions.

Le régime fiscal d’un compte titre

Les comptes-titres sont imposés sur la base des gains enregistrés tout au long de l’année civile. Ainsi, sont pris en compte les plus-values mobilières, les revenus d’obligations et les dividendes des parts d’actions. Le régime applicable est déterminé selon la nature des revenus. Par exemple, les dividendes, et les revenus d’obligation sont soumis au barème de l’impôt sur le revenu, parce qu’ils sont classés dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers. Ces gains subissent aussi les prélèvements sociaux.

Quant aux plus-values, leur taux d’abattement est fonction de leur durée de détention. Pour une période comprise entre 2 et 8 ans, le taux d’abattement s’élève à 50 % du montant. Ce taux sera de 65 % pour une durée supérieure à huit ans. Les plus-values sont aussi frappées de l’impôt sur le revenu, un taux compris entre 14 et 15 % en fonction des revenus du foyer fiscal.

Cependant, le titulaire est exonéré de toute charge fiscale en cas d’absence de plus-values.

Transfert d’un compte-titre

Le transfert d’un compte-titre d’un établissement financier à un autre engendre des frais. Ils sont déterminés par rapport au nombre de valeurs mobilières que possède le titulaire, au type de compte et à sa valeur globale. Il est nécessaire de recevoir l’aval de la nouvelle banque avant de procéder à un transfert. En cas de réponse affirmative, le nouvel établissement se charge de toutes les démarches.

Afin de pousser les clients à débourser de plus en plus pour leur carte bancaire, de nombreuses banques s’emploient à diffuser de nouvelles cartes plus haut de gamme que les tradditionnelles Gold MasterCard, Visa Premier, Visa Infinite ou World Elite de MasterCard. Les banques visent ainsi la clientèle aisée des villes, suceptible d’être tentée par une carte bancaire valorisante, différente et offrant des services supplémentaires. (suite…)

Vous souhaitez changer de banque ? Voici quelques bonnes raisons pour vous pousser à faire le dernier pas.  (suite…)

Le choix d’un courtier en ligne est une décision cruciale, non seulement pour la sécurité de votre investissement, mais également pour sa rentabilité. Seulement voilà, avec la prolifération des brokers sur la toile, et des cas d’arnaque qui se multiplient, trouver un intermédiaire de confiance n’est pas toujours une mince affaire. Voici donc nos 10 conseils pratiques pour vous aider à bien choisir votre courtier en ligne. (suite…)

Les cartes Air France – American Express permettent de régler les achats quotidiens et de bénéficier de services personnalisés. Destinées aux voyageurs utilisant fréquemment l’avion, elles leur offrent des assurances adaptées, des avantages exclusifs et des Miles. Ces facilités sont cependant à mettre en regard avec le cout de chacune de ces cartes et avec la disponibilité du réseau de paiement American Express. (suite…)

BNP Paribas a fait l’acquisition du Compte-Nickel, le compte bancaire que l’on peut ouvrir rapidement et facilement sur des bornes chez les buralistes. Une transaction qui s’élèverait à plus de 200 millions d’euros, selon le journal Le Monde, et qui démontre l’intérêt actuel des banques traditionnelles pour les Fintechs. (suite…)

L’offre compte C-Zam

Le compte C-Zam est un nouveau compte en ligne qui voit officiellement le jour aujourd’hui, le 18 avril. Initiée par Carrefour Banque et inspirée du compte Nickel, l’offre de compte bancaire C-Zam est une nouvelle forme de compte courant, qui se différencie des compte courant classiques en étant notamment disponible en rayon et activable en ligne en une dizaine de minutes environ. C-Zam est un compte 100% digital associé à une carte de paiement internationale à petit prix, accessible à tous à partir d’un Smartphone. (suite…)

« Les gens avant l’argent ». Il ne s’agit pas là que d’un simple slogan ou concept publicitaire pour Monabanq mais bien d’une philosophie pleinement ancrée dans le monde qui nous entoure. La dernière innovation de l’entreprise s’inscrit totalement dans cette volonté. En effet, Monabanq devient la première banque en ligne à proposer un dispositif permettant le dialogue avec les personnes sourdes ou malentendantes. En France, quatre millions d’individus sont concernés. (suite…)